Sommaire : Dans le cadre spécifique du questionneur Les différences génériques entre Groupements et associations Les différences spécifiques dans la relation aux OLS Art….
Sommaire : Les conséquences d’une fusion Désignation des administrateurs représentant des locataires Désignation des membres des Caleol Désignation des membres des CCL Le process de…
Sommaire : Réglementation Evolution de l’obligation Les pratiques Les droits et obligations du bailleur Conséquences applicable au cas présent Références légales
Sommaire : Procédure de fusion Désignation des administrateurs représentant des locataires Article L411-2-1 du Code de la construction et de l’habitation Article R441-9 du…
Sommaire : La temporalité En matière d’ancienneté de la demande La question des refus Mutation ou attribution Mutation à la demande du locataire Procédure d’attribution…
Un parcours parfois semé d’embûches. Combien de mal-logés ou de personnes sans solution pour habiter, pour travailler pour étudier… on installe désormais les étudiants…
Explications détaillées sur ce qu’est le projet de Sécurité Sociale Alimentaire (SSA) par le collectif SSA. Avis N° 91 du Conseil National de l’Alimentation sur…
Les stocks de médicaments destinés aux enfants s’amenuisent. Pour pallier cette situation les recours aux posologies pour les adultes deviennent de plus en plus fréquents….
Lorsque l’on écoute les discours des autorités sur les rapports entre consommation et éthique, que ce soit au niveau national ou au niveau européen, une…
Nous le savons bien, les médias s’en font l’écho régulièrement, les cyberattaques se multiplient. Nous avons des exemples récents contre les entreprises, les collectivités…